Mentions légales
Le site « Zoo African Safari » ainsi que tous ses composants sont la propriété de la société Zoo African Safari.
Dénomination ou raison sociale zoo African Safari.
Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN et lieu d’immatriculation Immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 37910094400014
N° TVA Intracommunautaire FR57 379 100 944
Montant du capital social : 150 000 EUR
Siège social Parc zoologique – 41, rue des Landes – 31830 PLAISANCE DU TOUCH
Numéro de téléphone 05 61 86 45 03
Mail : contact@zoo-africansafari.com
Nom du responsable de la rédaction du site Mme TONIUTTI Patricia
Photos utilisées : Copyright Mathieu Pujol, Adobe Images, Flaticon, Freepik, Canva
ENGAGEMENT PRIS PAR LE SITE
Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :
La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ;
Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;
Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.
Conformément à la loi LCEN du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cent lignes.
Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personnelles sur le site de Zoo African Safari
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
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FOURNISSEUR D’HÉBERGEMENT
La société OVH, Siège social – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, n°SIRET : 424 761 419 00045 R.C.S Lille Metropole, assure l’hébergement du site Zoo African Safari.
Numéro de téléphone; 1007
DROIT D’ACCÈS, DE MODIFICATION, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DES DONNÉES
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, par ail à contact àzoo-africansafari.com ou par courrier adressé à la Société Zoo African Safari Parc zoologique – 41, rue des Landes – 31830 PLAISANCE DU TOUCH en précisant « Service Gestion des données personnelles – Service Accueil / Communication »
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT
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DÉCLARATION À LA CNIL
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que son décret d’application du 17 juillet 1978 et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)
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